Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'IsaBelle
Numéro de dépôt :
95595993
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque L'IsaBelle
Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IsaBelle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOS. MEYER et FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 1997 - Rejet total n°230869 - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1997-01-10